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Toutes les cabines fixes de France vont êtres vérifiées à partir de janvier afin d’éviter toute « erreur » sur les calculs de vitesse.
-Souvenez-vous, il y a deux ans les révélations d’Auto-Plus avaient fait l’effet d’une bombe. Document de la police à l’appui, nos confrères expliquaient que la plupart des radars étaient mal positionnés au bord des routes. Concluant que, dans ce cas, les PV délivrés par des radars embarqués dans des voitures banalisées étaient purement et simplement illégaux.. Bien souvent policiers et gendarmes ne prennent absolument pas le temps de bien installer les machines. Or, la loi est formelle et impose que l’appareil doit scrupuleusement être réglé à 25 degrés par rapport à l’axe de la route. Un radar mobile dont l’angle n’est pas ajusté dans les règles peut majorer la vitesse de facilement 3 ou 4 kilomètres heures. Autrement dit la vitesse mesurée est fausse.
-Pire, les cabines fixes, étaient elles aussi pointées du doigt. En effet, leur installation et en particulier le calage de l’instrument au demi-degré près, comme l’exige la réglementation, n’étaient pas vérifiés. Une situation difficile à avaler pour des millions d’automobilistes à qui l’Etat demande une conduite irréprochable.
-Concrètement que va t-il se passer maintenant ? Toujours, selon nos confrères: toutes les cabines de France devront être vérifiées. En effet, à partir du 1 er janvier prochain, cela concernera les 1.500 radars fixes. Ils feront ainsi l’objet d’une vérification par les services de l’Etat ou par un organisme désigné par le ministère de l’Industrie. Enfin reste un doute pour les milliers d’automobilistes épinglés, qui ne sauront jamais s’ils l’ont été pour leur vitesse réelle.
Source: Christophe Bourroux RTL
Un prêtre italien s’est vu retirer son permis de conduire après un contrôle révélant un taux d’alcoolémie au-dessus du seuil autorisé, dû selon ses dires à la célébration dans la même journée de quatre messes et donc à l’absorption d’autant de coupes de vin de messe.Agé de 41 ans et originaire de Bologne (centre-nord), le prêtre a été arrêté à une sortie de l’autoroute Milan-Turin et son test d’alcoolémie a révélé un taux de 0,8 gramme par litre de sang, supérieur au seuil autorisé de 0,5, a rapporté samedi l’agence Ansa.
Il a indiqué aux policiers avoir dû célébrer quatre messes différentes dans la même journée et avoir dû consommer une quantité de vin de messe en conséquence.
Selon Ansa, le prêtre va présenter un recours devant le juge de paix de Milan afin de démontrer que son taux d’alcoolémie n’était pas lié à une consommation « volontaire » d’alcool.
A 44 ans, Patrice, qui vit dans un village de la Manche, vient de rater, trois fois de suite, son permis de conduire. Jusqu’à son installation à la campagne, voici deux ans, il habitait Paris et roulait à moto. « Mais pour me rendre au travail, distant de 25 kilomètres, le deux-roues ne suffit pas, surtout l’hiver », explique-t-il.
Afin d’éviter un quatrième échec, Patrice ne se contente plus de l’enseignement de la conduite dispensé par une auto-école. Il loue régulièrement une voiture à double commande à la société Locapermis, qui dispose de bureaux dans plusieurs villes normandes et dans le Nord. Sa femme prend place à ses côtés, prête à appuyer sur le frein si un obstacle imprévu devait échapper à l’attention du conducteur. « Je me sens à l’aise avec elle. En revanche, la présence de l’inspecteur me stresse », témoigne Patrice.
Les jeunes apprentis font le même constat. « Je loue une heure de temps en temps, pour le plaisir de rouler. C’est moins cher que l’auto-école », raconte Tiffany, 18 ans, habitante de Rouvroy (Pas-de-Calais). Elle se fait accompagner par sa mère, « qui peut ainsi observer mon comportement en voiture », précise la jeune femme.
La location d’un véhicule à double commande ne remplace pas l’enseignement officiel. Pour avoir le droit de se présenter à l’examen, un candidat au permis de conduire doit impérativement effectuer vingt heures de formation en présence d’un moniteur d’auto-école. Mais il faut, en moyenne « trente-deux heures de conduite pour espérer une chance de succès », estime Yann Hamon, secrétaire national du Snica-FO, syndicat des inspecteurs du permis de conduire.
Or les heures de formation coûtent cher, au point que l’obtention du permis revient désormais à 1 500 euros en moyenne, comme le dénonce un rapport remis au gouvernement en 2008. Par ailleurs, le permis « à un euro par jour », lancé en 2005, ne rencontre pas le succès escompté, notamment parce qu’il repose sur la bonne volonté des établissements bancaires.
La location d’un véhicule équipé constitue, dès lors, une opportunité tentante, « 13,50 euros l’heure en souscrivant un forfait contre 45 euros avec un instructeur », vante Eric Monforte, fondateur de Permis- pas cher.com, l’une des quelques sociétés qui ont pris place sur ce marché, ou, si l’on préfère, sur ce créneau.
Les voitures proposées par ces entreprises, de type Peugeot 207 ou Renault Clio, ressemblent à toutes les autres à ceci près qu’elles sont pourvues d’un jeu de pédales situé sous le siège du passager avant, d’un boîtier permettant d’actionner l’avertisseur, les phares et les clignotants, et de rétroviseurs intérieur et extérieur supplémentaires.
Pour effectuer une location – généralement en ligne – l’accompagnateur doit être âgé de plus de 21 ans et détenir le permis depuis au moins trois ans. L’apprenti doit pouvoir présenter un livret d’apprentissage délivré par les auto-écoles au moment de son inscription. Quant aux rares candidats libres au permis, ils obtiendront une attestation à la préfecture du département.
L’engouement pour les véhicules équipés ne s’explique pas seulement par des considérations financières. Les candidats les utilisent également pour ne pas oublier les gestes en attendant le jour de l’examen. Car ils patientent parfois plusieurs mois avant que leur auto-école ne leur fournisse une opportunité de se présenter.
« Depuis 2007, les préfectures accordent aux écoles de conduite un nombre mensuel de candidatures proportionnel au taux de succès enregistré par leurs élèves », explique Hugues Lefevre, fondateur de Locapermis et propriétaire de plusieurs auto-écoles. En conséquence, les moniteurs ont tendance à présenter des candidats « sûrs », n’ayant jamais connu de revers. Or, seuls 53 % des candidats réussissent l’examen dès la première fois. « Ceux qui ont échoué sont condamnés à attendre », résume Philippe Colombani, président de l’Union nationale des indépendants de la conduite (UNIC), l’un des syndicats de la profession.
Les organisations représentant des écoles de conduite manifestent – ce n’est pas une surprise – leur scepticisme à l’égard de la location de voitures équipées. « C’est un phénomène de mode », lâche Philippe Malpièce, secrétaire général de la branche « formation des conducteurs » au Conseil national des professions de l’automobile (CNPA). Selon lui, « conduire à côté d’un accompagnateur non formé à la double commande présente un réel danger ».
Olivier Razemon
(source: Le Monde.fr)
Un chauffeur qui ne passe pas sa visite médicale, dans les temps pour valider son permis de conduire, encoure un licenciement pour faute grave. Un chauffeur de poids lourd qui conduit les véhicules de son employeur alors qu’il sait que son permis de conduire n’est plus valable, faute d’avoir passé la visite médicale indispensable à sa prorogation, commet une faute grave qui justifie son licenciement.
La Cour de cassation a estimé que l’attitude du salarié faisait encourir à l’entreprise de transport qui l’employait, un préjudice considérable en raison de la violation des règlements en matière de circulation et d’assurance. Les agissements du salarié rendaient impossible son maintien dans l’entreprise et c’est à bon droit que son employeur l’a licencié pour faute grave.
Sécurité routière. Le débat continue de faire rage autour de la révision du permis à points sur les petites infractions de vitesse.Quel seuil de tolérance ? À partir de quel niveau d’infraction faut-il enlever des points au permis de conduire ? Comment concilier sécurité routière et juste pénalisation des automobilistes pris en excès de vitesse ? Le débat agite de plus en plus les associations d’automobilistes et la représentation nationale.
Début juillet, le député UMP des Bouches du Rhône Bernard Reynès a remis le fer au feu. Avec ses amis et l’association « 40 millions d’automobilistes » (lire ci-dessous) il a plaidé à l’Assemblée nationale pour une modification de la législation des petits excès de vitesse.
« Je propose d’instaurer une graduation dans la sanction » a dit Bernard Reynès. « Les deux premiers excès de vitesse entre 0 et 5 km/h donnent lieu à l’amende mais pas au retrait de point. En revanche, la troisième infraction sera sanctionnée comme précédemment » : une amende de catégorie 3 et au retrait d’un point.
Le dispositif proposé part d’un constat simple. Vingt ans après la mise en place du permis à points, le tout radar est passé par là : rien qu’en 2007, sur les 10,2 millions d’infractions justifiants d’un retrait de points, 8,1 millions sont à mettre au compte des seules infractions à la vitesse. Sur le site du ministère de l’Intérieur, on peut lire ce commentaire : « avec le développement du contrôle sanction automatisé, les infractions engendrant un retrait d’un point sont devenues majoritaires et occupent le premier rang (60 % contre 45 % en 2005). Il s’agit essentiellement d’excès de vitesse inférieurs à 20 km/h ».
« Aujourd’hui, 91 % des PV sanctionnent des petites infractions de vitesse », renchérit M. Reynès, en critiquant au passage les associations de victimes de la route qui imposent « une dictature de l’émotion ». « Elles se trompent de cible, et la culpabilisation générale des conducteurs commence à devenir inacceptable » ajoute-t-il.
Brice Hortefeux qui succède à Michèle Alliot-Marie à l’Intérieur sera-t-il plus sensible aux arguments maintes fois portés à l’Assemblée et même au Sénat le 7 mai dernier par Nicolas about ?
Auditionnée alors par la Commission des Lois du Sénat, la ministre avait souligné qu’en 2007 il n’y avait eu que 17 conducteurs ayant vu leur permis invalidé après avoir perdu un point à la fois. « Faut-il changer la loi pour 17 personnes ? Doit-on donner un signe d’une plus grande tolérance alors que la vitesse a longtemps été la première cause de mortalité ? » avait-elle interrogé.
Seuil de tolérance zéro donc derrière lequel se profile une réalité : aujourd’hui près de 100 000 personnes sont privées de permis. Elles pourraient être 500 000 et plus dans les années à venir selon les projections faites par l’association 40 millions d’automobilistes. Un terreau déjà fertile pour bien des transgressions.
(Source: La dépèche .fr)
Le « permis blanc » ou aménagement de la suspension du permis de conduire permet à un automobiliste qui n’a plus de point de continuer à conduire sa voiture si elle est nécessaire à son travail ou pour maintenir sa situation financière. Le Conseil d’Etat vient d’assouplir les conditions du retrait de permis de conduire en rétablissant le « permis blanc » dans certains cas exceptionnels. Le Conseil d’Etat offre maintenant la possibilité aux juges de permettre à un automobiliste d’utiliser sa voiture à certaines heures de la journée pour effectuer son travail si son retrait de permis risque de le mettre dans une situation financière critique. En 2003, la loi contre la violence routière avait supprimé la possibilité du permis blanc.
Cependant, pour la première fois depuis 20 ans, le Conseil d’Etat a considéré que la situation financière et sociale d’un automobiliste pouvait primer sur la sécurité routière.
Cet arrêt a été rendu par le Conseil d’Etat dans le cadre d’une affaire concernant le retrait du permis de conduire d’un chauffeur de taxi de Bobigny. Sans permis de conduire le chauffeur aurait été dans l’impossibilité d’exercer son travail. Le Conseil d’Etat a donc maintenu la validité de son permis jusqu’à ce que son affaire soit jugée, ce qui peut prendre plusieurs années.
Dans ces cas précis il est donc possible de conduire avec zéro point. Les conducteurs dont le permis de conduire a été suspendu peuvent avec leur avocat adresser une requête en référé pour que le juge réexamine leur dossier.
Le Conseil d’Etat a cependant précisé qu’il ne s’agissait pas d’un rétablissement du « permis blanc » mais d’une possibilité pour certains cas.
Quitterie Ducret.
(source: marie claire.fr)
Le premier des quatre radars lyonnais installés sur des carrefours considérés comme dangereux a été mis en service le lundi 29 juin à minuit, à l’intersection de l’avenue Jean-Jaurès et de la rue Marc-Bloch, dans le 7e arrondissement. Ce dispositif, implanté sur le côté gauche de la chaussée, relèvera exclusivement le non-respect du feu rouge sur cette voie.
Les deux photos prises seront, comme pour les radars automatiques de contrôle de vitesse, expédiées et traitées directement au centre automatisé de constatation des infractions routières (CACIR) à Rennes.
Deux autres appareils seront mis en service dans les semaines à venir. Au carrefour avenue Lafayette/rue de Créqui dans le 3e arrondissement, et au carrefour route de Vienne/avenue Berthelot dans le 8e arrondissement.
Aucune directive n’est donnée en ce sens, affirment les responsables de la police et de la gendarmerie de la Loire. Mais les syndicats dénoncent la pression pour « faire du chiffre »
C’est le magazine Auto Plus qui avait jeté le pavé dans la mare, voilà deux mois, en publiant une note interne d’une brigade motorisée de la Marne ; on demandait aux motards d’atteindre des objectifs précis pour certaines infractions.
Le ministère de l’Intérieur avait beau démentir l’instauration de quotas de procès-verbaux (PV), la question était soulevée au grand jour.
Dans la Loire, le chef de la police, comme celui de la gendarmerie, est clair sur ce point qui ne manque pas d’agacer : « Il n’y a aucune consigne donnée en ce sens » affirme Marcel Authier, directeur départemental de la Sécurité publique. « S’il y a une infraction, on verbalise, s’il n’y en a pas, on ne va pas inventer un PV ».
Même son de cloche chez le colonel Ledoux : « Hors de question d’entendre parler de quotas, que ce soit pour un simple excès de vitesse ou pour des interpellations », clame-t-il.
Pas de quotas, donc. Mais leurs propos sont à nuancer car, de nos jours, une seule chose compte à leurs yeux : les statistiques. Or, pour améliorer certaines statistiques (et notamment celles liées à la sécurité routière), il n’y a pas de miracle, il faut « faire du chiffre ». Entendre par là : dresser davantage de procès-verbaux.
Marcel Authier l’avoue à demi-mot : « La priorité est tout de même de faire baisser le nombre de délits. Si on met davantage de policiers sur le terrain, mécaniquement il y a des chances qu’on relève plus d’infractions ». Idem pour la sécurité routière : « On dispose de matériel (les radars), on ne va le laisser dans un placard. On doit s’en servir pour diminuer le nombre de victimes sur les routes ».
Le colonel Ledoux reconnaît aussi, concernant les radars embarqués : « On nous demande de les utiliser un minimum d’heures ». Certes, ça ne revient pas à fixer un quota de PV, mais ça y ressemble quand même beaucoup. Et les usagers de la route, comme les fonctionnaires sur le terrain ont du mal à adhérer à cette course aux chiffres dont les premières victimes sont les automobilistes et les motards.
(source: Le Progrès de Lyon.Jean-Hugues Allard)
Le Conseil d’Etat a autorisé un chauffeur de taxi à conserver provisoirement son permis de conduire pour continuer à travailler dans l’attente d’une décision de justice, mais a précisé lundi qu’il ne s’agissait pas d’un rétablissement du « permis blanc » supprimé en 2003.
« La décision du Conseil d’Etat est une bonne nouvelle », a dit à l’AFP Jean-Claude Françon, président de la Fédération nationale des taxis indépendants (FNTI, 4.500 taxis sur 50.000 en France).
En revanche, la présidente de la Ligue contre la violence routière Chantal Perrichon a déclaré à l’AFP : « Nous sommes extrêmement inquiets et mécontents car cela fait trois ans que nous demandons au gouvernement de combler par la législation les vides juridiques dans lesquels s’engouffrent les avocats spécialisés ».
Dans sa décision du 13 mars, le Conseil d’Etat a estimé que l’invalidation du permis de conduire de ce chauffeur de taxi aurait eu des conséquences sur son « activité professionnelle et sa situation financière » et que le maintien de la validité de son permis « n’est pas inconciliable avec les exigences de sécurité routière ». Le chauffeur de taxi a retrouvé son droit de conduire alors que son solde de points reste nul, le temps que son affaire soit jugée par un juge administratif.
L’association 40 millions d’automobilistes a qualifié cette décision de « première jurisprudentielle alors que depuis près de 20 ans le Conseil d’Etat a toujours été réticent à prononcer une telle décision, sacralisant les enjeux de sécurité routière au détriment des impératifs professionnels et sociaux d’un automobiliste ».
Dans un communiqué, le Conseil d’Etat a assuré que sa décision ne constitue ni un revirement de jurisprudence ni un rétablissement du « permis blanc ». « Cette décision, souligne la plus haute juridiction administrative, s’inscrit dans la lignée de la jurisprudence habituelle en la matière ».
Le Conseil d’Etat précise que sa décision « n’était pas en l’espèce inconciliable avec l’exigence de sécurité routière, que le juge des référés prend systématiquement en compte dans son appréciation ». Cette décision, conclut le Conseil d’Etat, n’a « pas pour effet de rétablir le +permis blanc+ », une disposition qui permettait d’aménager les suspensions de permis de conduire supprimée en 2003.
Interrogé par l’AFP, le porte-parole du ministère de l’Intérieur Gérard Gachet s’est refusé à commenter la décision du Conseil d’Etat. Il a relevé que ce chauffeur de taxi avait commis des « petites infractions ». Sur les 89.000 permis annulés en 2007, a-t-il ajouté, 17 personnes seulement ont été privées de permis pour douze infractions à un point et 102 personnes pour des infractions de un et deux points.
Le permis à points est entré en vigueur le 1er juillet 1992. Les conducteurs confirmés disposent de 12 points, les débutants de 6.
Les petits excès de vitesse (moins de 20 km/h au-dessus de la vitesse limite) valent retrait d’un point, regagné au bout d’un an en l’absence de nouvel écart de conduite.
Les autres infractions occasionnent jusqu’à 6 points de retrait pour les délits routiers (homicide involontaire, conduite avec une alcoolémie de plus de 0,8 g/l ou usage de stupéfiants… ).
Les gros excès de vitesse (plus de 40 km/h au dessus de la vitesse limite) et les alcoolémies au-dessus de 0,8 g/l peuvent entraîner le retrait immédiat du permis, pour une durée maximum de 6 mois.
(source:AFP & Le Point.fr)
